Plan de classification
1000-00 GESTION INTERNE ET ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU CSLF
1100-00 VIE ORGANISATIONNELLE
1110-00 Existence statutaire
1111-00 Documents constitutifs
1111-01 Statut
1111-02 Mission et mandats
1112-00 Historique du CSLF
1112-01 Résumés historiques
1112-02 Événements spéciaux à caractère historique
1120-00 Organisation administrative du CSLF
1121-00 Structure organisationnelle
1121-01 Plan d'organisation administrative
1121-02 Structure et organigrammes
1121-03 Délégations de pouvoir et de signatures
1121-04 Modernisation de la fonction publique
1121-05 Cadre de gestion
1122-00 Planification administrative
1122-01 Orientations, objectifs
1122-02 Planification stratégique
1131-00 Information de gestion
1131-01 Rapports périodiques d'activité
1131-02 Rapports annuels
1131-03 Rapports au ministre
1131-04 Statistiques
1132-00 Vérification
1132-01 Vérificateur général
1132-02 Suivi des recommandations
1132-03 Commission parlementaire des comptes publics
1140-00 Tenue des réunions officielles
1141-00 Rencontres avec le ministre
1142-00 Assemblées du CSLF
1142-01 Membres du CSLF
1142-02 Réunions du CSLF
1142-03 Dossiers de réunions du CSLF
1143-00 Comité de direction
1143-02 Réunions du comité de direction
1143-03 Dossiers de réunions du comité de direction
1144-00 Comités externes
1200-00 LÉGISLATION ET AFFAIRES JURIDIQUES
1210-00 Gestion des lois et règlements du Québec
1211-00 Législation et réglementation du CSLF
1211-01 Charte de la langue française
1211-02 Politique linguistique
1211-03 Règlements de régie interne
1212-00 Législation et réglementation québécoise
1212-01 Lois québécoises
1212-02 Réglementation québécoise
1212-03 Décrets du Québec
1213-00 Législation fédérale
1213-01 Lois fédérales
1213-02 Réglementation fédérale
1214-00 Législation internationale
1214-01 Lois internationales
1220-00 Gestion des affaires juridiques
1221-00 Pratique juridique
1221-01 Opinions et avis juridiques
1221-02 Jurisprudence
1221-03 Contrats et ententes
1222-00 Poursuites et réclamations
1222-01 Poursuites et réclamations par le CSLF
1222-02 Poursuites et réclamations contre le CSLF
1300-00 GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
1310-00 Dotation et gestion des effectifs
1311-00 Gestion des effectifs
1311-01 Plan des effectifs
1311-02 Registre de postes
1311-03 Détermination des besoins de main-d'œuvre
1311-04 Liste de rappel
1311-05 Liste du personnel
1311-06 Liste d'ancienneté
1311-07 Mise en disponibilité
1311-08 Prêt de service
1312-00 Recrutement de la main-d'œuvre
1312-01 Demandes d'emplois
1312-02 Affichages de postes
1312-03 Sélection de personnel
1312-04 Grilles d'entrevue
1312-05 Embauche d'occasionnels
1312-06 Embauche de contractuels
1312-07 Embauche d'étudiants
1313-00 Évaluation des postes
1313-01 Description des niveaux d'emploi
1313-02 Détermination de la structure salariale
1313-03 Reclassification
1313-04 Évaluation de rendement
1313-05 Analyse et description d'emploi
1314-00 Dossiers individuels du personnel
1314-01 Dossiers des employés
1314-02 Dossiers paie des employés
1314-03 Dossiers santé des employés
1315-00 Programme d'égalité en emploi
1315-01 Équité salariale
1315-02 Embauche de personnes handicapées
1315-03 Représentation des communautés culturelles
1315-04 Représentation des employés féminins
1316-00 Accueil des employés
1320-00 Mouvement du personnel
1321-00 Outils de modification de statut
1321-01 Affectations, nominations
1321-02 Promotions
1321-03 Mutations
1321-04 Probation et permanence
1321-05 Démissions
1321-06 Mises à pied
1321-07 Décès d'employés
1321-08 Départs à la retraite
1330-00 Rémunération du travail
1331-00 Niveau et système de rémunération
1331-01 Échelles salariales
1331-02 Révision de traitement
1331-03 Avancement annuel d'échelon
1331-04 Régime de traitement différé
1331-05 Allocations et primes
1331-06 Rémunération personnel politique
1332-00 Contrôle de l'assiduité
1332-01 Horaires de travail
1332-02 Contrôle des heures travaillées
1332-03 Contrôle du temps supplémentaire
1332-04 Absences pour activités syndicales
1332-05 Assiduité et absentéisme
1340-00 Relations et conditions de travail
1341-00 Représentation des employés
1341-01 Accréditations syndicales
1341-02 Associations personnel cadre, hors-cadre
1341-03 Représentation personnel non syndiqué
1341-04 Ordres et associations professionnels
1342-00 Négociations des conditions de travail
1342-01 Négociations de conventions
collectives provinciales
1342-02 Arrêt de travail
1342-03 Services essentiels
1343-00 Gestion des conditions de travail
1343-01 Conventions collectives de travail
des employés syndiqués
1343-02 Conventions collectives de travail
des employés non syndiqués
1343-03 Condition de travail des cadres
1343-04 Interprétation des conditions de travail
1343-05 Plaintes des conditions de travail
1343-06 Griefs
1343-07 Arbitrage et sentences arbitrales
1343-08 Avis et mesures administratives
1343-09 Mesures disciplinaires
1343-10 Éthique et déontologie
1344-00 Santé et sécurité au travail
1344-01 Programme de prévention SST
1344-02 Programme d'aide aux employés (PAE)
1344-03 Accidents - incidents travail
1344-04 Harcèlement psychologique ou sexuel
1344-05 Maladies professionnelles
1344-06 Droit de refus
1344-07 Retrait préventif
1344-08 Association sectorielle paritaire SST
1344-09 Application SIMDUT
1344-10 Hygiène du milieu de travail
1345-00 Gestion des avantages sociaux
1345-01 Congés annuels et fériés
1345-02 Congés sans solde
1345-03 Droits parentaux
1345-04 Régimes de retraite
1345-05 Assurances collectives
1345-06 Programme de mise anticipée à la retraite
1350-00 Formation et perfectionnement des ressources humaines
1351-00 Détermination des besoins
de formation et de perfectionnement
1351-01 Plan de développement des ressources humaines
1351-02 Demandes de formation
1351-03 Bilans des formations dispensés
1400-00 GESTION DES RESSOURCES MATÉRIELLES
1410-00 Gestion des ressources mobilières
1411-00 Approvisionnement en biens et services
1411-01 Demandes de biens et services
1411-02 Soumissions publiques
1411-03 Soumissions sur invitation
1411-04 Commandes d'achat
1411-05 Offres de services professionnels
1411-06 Publicité et catalogues de fournisseurs
1411-07 Dossiers des fournisseurs
1411-08 Dossiers du bien matériel
1411-09 Récupération et recyclage
1411-10 Location de matériel et d'équipement
1411-11 Prêt matériel et équipement
1411-12 Développement durable
1411-13 Garanties des appareils
1412-00 Inventaire des ressources mobilières
1412-01 Inventaire des équipements
1412-02 Inventaire des fournitures
1412-03 Inventaire en magasin
1413-00 Entretien des ressources mobilières
1413-01 Entretien et réparation des équipements
1413-02 Entretien et réparation des accessoires
1414-00 Gestion des assurances matérielles
1414-01 Acquisition d'assurances
1414-02 Réclamation des dommages
1420-00 Gestion de l'immobilier
1421-00 Gestion du parc immobilier
1421-01 Ententes d'occupation SIQ
1421-02 Aménagement et réaménagement des locaux
1421-03 Demandes de réparation et d'entretien des locaux
1421-04 Entretien ménager
1421-05 Plaintes relatives aux locaux
1421-06 Entretien des plantes
1422-00 Utilisation des espaces et immeubles
1422-01 Utilisation et répartition des locaux
1422-02 Réservation des locaux
1422-03 Contrôle des aires de stationnement
1422-04 Identification et signalisation des locaux
1423-00 Sécurité des lieux
1423-01 Gardiennage et surveillance
1423-02 Contrôle des clés et des lieux
1423-03 Plan de mesures d'urgence
1423-04 Évacuation des lieux
1423-05 Système d'alarme
1423-06 Crimes contre la propriété
1423-07 Incendies et prévention incendies
1423-08 Vérification des gicleurs et extincteurs
1423-09 Enquêtes sécurité
1500-00 GESTION DES RESSOURCES INFORMATIONNELLES
1510-00 Détermination des besoins de TI
1511-00 Orientations technologiques de TI
1511-01 Plan directeur des TI
1511-02 Contraintes réseau gouvernement Québec
1511-03 Coordination corporative du développement des TI
1512-00 Vigie technologique et nouvelles TI
1512-01 Veille technologique
1512-02 Géomatique
1512-03 Études et analyses TI
1520-00 Architecture et capacité technologie de l'information
1521-00 Composantes de l'infrastructure
1521-01 Parcs informatiques
1521-02 Systèmes centraux
1522-00 Capacité de traitement
1522-01 Plan de capacité
1522-02 Rapports de capacité
1523-00 Gestion des configurations
1523-01 Configurations des réseaux
1523-02 Développement des réseaux
1523-03 Équipement des réseaux
1523-04 Utilisation de la sous-traitance
1530-00 Services offerts aux usagers technologie de l'information
1531-00 Développement d'applications
1531-01 Projets de développements internes
1532-00 Installations d'applications commerciales
1532-01 Progiciels d'application
1532-02 Logiciels d'application
1532-03 Contrôle des licences des produits commerciaux
1533-00 Demandes de services par les usagers
1533-01 Demandes de dépannage
1533-02 Demandes de changements
1533-03 Études diagnostiques
1540-00 Sécurité des actifs informationnels
1541-00 Catégorisation des actifs informationnels
1541-01 Registre des autorités - actifs informationnels
1542-00 Contrôle de la sécurité des actifs informationnels
1542-01 Études et analyse des risques des actifs informationnels
1542-02 Mesures de sécurité des actifs informationnels
1542-03 Registres de sécurité des actifs informationnels
1543-00 Continuité des services dispensés
1543-01 Système de relève
1543-02 Plan de reprise
1543-03 Analyses d'impacts
1550-00 Gestion de l'information
1551-00 Accès à l'information
1551-01 Demandes d'accès à l'information
1551-02 Modalités d'échanges d'information
avec d'autres organismes
1551-03 Protection de renseignements personnels
1552-00 Gestion documentaire
1552-01 Plan de classification et calendrier de conservation
1552-02 Implantation gestion documentaire intégrée
1552-03 Gestion des centres d'archives
1552-04 Préservation des documents essentiels
1553-00 Organisation et méthodes de travail
1553-01 Gestion des normes et procédés administratifs
1553-02 Gestion des formulaires
1560-00 Gestion des moyens de transmission de l'information
1561-00 Courrier et messagerie
1561-01 Réception et expédition du courrier
1561-02 Utilisation de services privés de messagerie
1562-00 Systèmes téléphoniques
1562-01 Services téléphoniques
1562-02 Vérification des interurbains
1562-03 Téléphones cellulaires ou téléavertisseurs
1562-04 Annuaire téléphonique
1563-00 Moyens de télécommunications
1563-01 Télécopieurs
1563-02 Internet
1563-03 Installations vidéoconférences
1563-04 Câblodistribution
1564-00 Reproduction de documents
1564-01 Contrôle des équipements de reprographie
1570-00 Gestion du centre de documentation
1571-00 Développement des collections de médias
1571-01 Acquisition de médias
1571-02 Contrôle des abonnements médias
1572-00 Traitement des documents
1572-01 Catalogage et indexation
1572-02 Identification et classement
1573-00 Exploitation des collections
1573-01 Références et recherches
1573-02 Prêts interorganismes
1573-03 Animation et diffusion
1600-00 GESTION DES RESSOURCES FINANCIÈRES ET COMPTABLES
1610-00 Gestion budgétaire
1611-00 Structure budgétaire
1611-01 Structure d'information financière
1612-00 Gestion du cycle budgétaire
1612-01 Cadre financier
1612-02 Revue de programmes
1612-03 Crédits détaillés
1612-04 Prévisions financières
1612-05 Étude des crédits
1612-06 Discours sur le budget
1612-07 Budget d'opération
1612-08 Budget d'immobilisations
1612-09 Rapport annuel budgétaire
1612-10 Prévision des revenus
1612-11 Plan annuel de gestion des dépenses
1613-00 Gestion du budget
1613-01 Programmation détaillée
1613-02 Engagements financiers 25 000$ et plus
1613-03 Corrections et transferts budgétaires - SAGIR
1613-04 Normes budgétaires - suivi budgétaire
1613-05 Statistiques financières
1613-06 Gels décrétés
1613-07 Études comparatives budgétaires
1613-08 Utilisation du fonds de suppléance
1613-09 Demandes de CT - général
1613-10 Demandes de CT - voyages
1613-11 Demandes de CT - réceptions
1613-12 Évolution budgétaire
1614-00 Contrôle des résultats financiers
1614-01 Rapports financiers périodiques
1614-02 États financiers annuels
1614-03 Vérification financière annuelle
1614-04 Balance de vérification
1614-05 Performance financière
1620-00 Contrôle des revenus
1621-00 Suivi des revenus
1621-01 Comptes à recevoir
1621-02 Suivi financier des revenus
1630-00 Gestion des dépenses et comptabilisation
1631-00 Gestion du système comptable
1631-01 Charte des comptes
1631-02 Instructions fonctionnement SAGIR
1631-03 Registre comptable et liste de sortie SAGIR
1632-00 Contrôle des comptes à payer fonctionnement CSLF
1632-01 Comptes à payer - Fournisseurs
1632-02 Frais de déplacement - Employés
1632-03 Dépenses de fonction
1632-04 Honoraires professionnels
1632-05 Comptes à payer - Utilisation de fonds spéciaux
1632-06 Comptes à payer - Rémunération des effectifs
1632-07 Vol, fraude, malversation et perte
1632-08 Comptes en fidéicommis
1632-09 Cartes de crédits
1632-10 Avances temporaires ou permanentes
1632-11 Subventions
1633-00 Gestion des liquidités et emprunts
1633-01 Ententes bancaires
1633-02 Comptes bancaires et registre de banques
1633-03 Bordereaux de dépôts
1633-04 Conciliations bancaires
1633-05 Chèques compensés et sans provision
1633-06 Gestion des emprunts
1633-07 Gestion des avances de fonds
1633-08 Gains ou pertes sur frais de change
1633-09 Placements bancaires
1634-00 Gestion du système de paie
1634-01 Modification de traitement
1634-02 Préliste de paie
1634-03 Journal de paie
1634-04 Banque de maladie
1634-05 Retenues à la source
1634-06 Dépôts directs
1634-07 Saisies de salaires
1634-08 Émission des T4 et relevés 1
1634-09 Cotisations et conciliations RREGOP - CARRA
1634-10 Rapport masse salariale CSST
1634-11 Statistiques de paie
1634-12 Obligations d'épargne
1634-13 Paiement de primes
1634-14 Calcul indexation et rétroactivité
1640-00 Fiscalité et taxation
1641-00 Gouvernement provincial et fédéral
1641-01 Mesures et réformes fiscales
1641-02 Exemption de taxes
1700-00 GESTION DES COMMUNICATIONS ET DES RELATIONS PUBLIQUES
1710-00 Gestion des relations publiques
1711-00 Suivi des relations publiques
1711-01 Demandes de renseignements et d'information
1711-02 Enquêtes, sondages, questionnaires
1711-03 Utilisation des tableaux d'affichage
1711-04 Inscription dans les annuaires
1711-05 Protocole
1711-06 Traitement des civilités
1712-00 Marketing et publicité
1712-01 Plans de communication et de marketing
1712-02 Campagnes publicitaires
1712-03 Placements de publicité
1712-04 Participation à des forums, expositions, concours, salons
1712-05 Demandes de commandites
1712-06 Distribution d'objets promotionnels
1712-07 Agenda et synthèse des activités gouvernementales
1713-00 Organisation d'activités
1713-01 Organisation de réceptions et festivités
1713-02 Événements spéciaux
1713-03 Coordination des campagnes de souscription
1713-04 Organisation de colloques, congrès, rencontres
1713-05 Activités sociales et de reconnaissance
pour les employés
1714-00 Relations avec les médias d'information
1714-01 Communiqués de presse
1714-02 Conférences de presse
1714-03 Dossiers de presse
1714-04 Liaisons avec les médias
1714-05 Revue de presse
1715-00 Allocutions et discours
1715-01 Allocutions et discours du premier ministre
1715-02 Allocutions et discours du ministre
1715-03 Allocutions et discours des instances du CSLF
1720-00 Production de publications
1721-00 Gestion des publications
1721-01 Édition de publications
1721-03 Réalisations graphiques et visuelles
1721-04 Banque photographique et télévisuelle
1722-00 Diffusion des publications
1722-01 Distribution des publications
1722-02 Contrôle des inventaires des publications
1722-03 Dépôt légal
1722-04 Droits d'auteur
1722-05 Journal interne
1730-00 Gestion des relations extérieures
1731-00 Relations avec les organismes gouvernementaux
1731-01 Relations avec les organismes
gouvernementaux provinciaux
1731-02 Relations avec les organismes
gouvernementaux fédéraux
1731-03 Relations avec les organismes
gouvernementaux autres provinces
1731-04 Relations avec les organismes
gouvernementaux internationaux
1732-00 Relations avec les organismes
1740-00 Gestion des prix et distinctions
1741-00 Prix et distinctions
1741-01 Prix médias
1741-02 Ordre des francophones d'Amérique
et Prix du 3-Juillet-1608
1741-03 Prix littéraire Émile-Ollivier
1750-00 Gestion des TIC
1750-01 Site Web
1750-02 Web 2.0.
1750-03 Bulletin Francoscope
1750-04 Intranet
2000-00 ACTIVITÉS VOCATIONNELLES DU CSLF
2100-00 COOPÉRATION NATIONALE ET INTERNATIONALE
2110-00 Organisation ou participation à des activités
2111-00 Missions
2112-00 Sommets
2113-00 Biennales
2114-00 Colloques, conférences, rencontres, séminaires
2115-00 Accueil de délégations étrangères
2200-00 SURVEILLANCE LINGUISTIQUE
2210-00 Études et recherches
2211-00 Domaine juridique
2212-00 Domaine général
2213-00 Mémoire en commission parlementaire
2220-00 Avis au ministre
2221-00 Avis demandés par le ministre
2222-00 Avis et règlements demandés par
l'Office québécois langue française
2223-00 Avis non sollicités