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Lire le fichier 'La langue d'enseignement au cégep'
La langue d'enseignement au cégep
2011
Auteur(s) : Conseil supérieur de la langue française
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 33  pages
Lire le fichier 'Avis sur l'accès à l'école anglaise à la suite du jugement de la Cour suprême du 22 octobre 2009'
Avis sur l'accès à l'école anglaise à la suite du jugement de la Cour suprême du 22 octobre 2009
2010
Auteur(s) : Conseil supérieur de la langue française
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 55  pages
Lire le fichier 'Le français, langue de cohésion sociale'
Le français, langue de cohésion sociale
2008
Auteur(s) : Conseil supérieur de la langue française
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 55  pages
Lire le fichier 'Le français, langue normale et habituelle du travail'
Le français, langue normale et habituelle du travail
2005
Auteur(s) : Conseil supérieur de la langue française
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 55  pages
Lire le fichier 'Les enjeux et les défis linguistiques de l'intégration des Amériques : avis à la ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française'
Les enjeux et les défis linguistiques de l'intégration des Amériques : avis à la ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
2001
Auteur(s) : Fréchette, Christine
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 64  pages
Lire le fichier 'Language Issues in the Integration of the Americas'
Language Issues in the Integration of the Americas
2001
Auteur(s) : Fréchette, Christine
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 58  pages
Lire le fichier 'Implicaciones y desafíos lingüísticos de la integración de las Américas'
Implicaciones y desafíos lingüísticos de la integración de las Américas
2001
Auteur(s) : Fréchette, Christine
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 61  pages
Lire le fichier 'Implicações e desafios lingüísticos relativos à integração das Américas'
Implicações e desafios lingüísticos relativos à integração das Américas
2001
Auteur(s) : Fréchette, Christine
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 59  pages
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Avis sur l'affichage du nom d'entreprise : avis à la ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
2000
Auteur(s) : Québec (Province). Conseil de la langue française
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 50  pages
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Maîtriser la langue pour assurer son avenir : avis à la ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1998
Auteur(s) : Québec (Province). Conseil de la langue française
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 47  pages
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Avis sur les industries de la langue dans la société de l'information
1994
Auteur(s) : Québec (Province). Conseil de la langue française
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 39  pages
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Renforcer la solidarité linguistique avec les communautés francophones et acadiennes du Canada : avis à la ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1994
Auteur(s) : Québec (Province). Conseil de la langue française
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 47  pages
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Avis sur d'éventuelles modifications à la Charte de la langue française : avis au ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1993
Auteur(s) : Québec (Province). Conseil de la langue française
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 63  pages
Le fichier risque de ne pas etre accessible. Lire le fichier 'La conformité de certaines modifications projetées au régime linguistique de l'affichage public et de la publicité commerciale découlant de la Charte de la langue française avec les chartes des droits et libertés : annexe à l'Avis sur d'éventuelles modifi'Lire le fichier 'La conformité de certaines modifications projetées au régime linguistique de l'affichage public et de la publicité commerciale découlant de la Charte de la langue française avec les chartes des droits et libertés : annexe à l'Avis sur d'éventuelles modifi'
La conformité de certaines modifications projetées au régime linguistique de l'affichage public et de la publicité commerciale découlant de la Charte de la langue française avec les chartes des droits et libertés : annexe à l'Avis sur d'éventuelles modifi
1993
Auteur(s) : Woehrling, José
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 39  pages
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L'aménagement de la langue : pour une description du français québécois : rapport et avis au ministre responsable de l'application de la Charte de la langue française
1991
Auteur(s) : Québec (Province). Conseil de la langue française
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Gouvernement du Québec, 2012
© Gouvernement du Québec, 2012